Mentions légales

INFORMATIONS DU SITE

Ce site accessible à partir de l’adresse gp-livreauto.fr est édité par l’ANPLA, l’Association Nationale de Promotion de la Littérature Automobile.

Directeur de la publication :

Jean-Baptiste le Dall

ledall@maitreledall.com

Hébergeur

Le site www.ledall-avocat.fr est hébergé par OVH

2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (08 99 49 87 65)

Réalisation du site

Le site a été créé et mis en ligne par l’ANPLA

Administrateur Technique du site : JB Le Dall

Crédits photos

Pixabay, Jean-Baptiste le Dall, partenaires

CONDITIONS D’UTILISATION

En accédant et ou en utilisant le site internet accessible à l’adresse URL gp-livreauto.fr, tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les conditions d’utilisation du site.

Propriété intellectuelle

Le Grand Prix du Livre Automobile et des Mobilités est une manque et a été déposée à l’INPI.

Les éléments de toute nature (visuelle, informative…) figurant sur le site gp-livreauto.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

La reproduction totale ou partielle des éléments de propriété intellectuelle est interdite sauf autorisation expresse écrite du directeur de publication.

L’utilisateur du site est uniquement autorisé à faire des courtes citations du contenu du site, à la stricte condition de mentionner de manière apparente : la provenance du document, son titre, son auteur, et sa date de publication si ces informations sont indiquées.

Utilisation du site

Les commentaires, observations, explications comme l’ensemble du contenu du site sont communiqués à titre purement informatif. Ces éléments ne peuvent remplacer la consultation d’un avocat, ils ne peuvent en aucun cas être assimilés à un avis ou un conseil juridique. Chaque situation juridique est unique et peut avoir des spécificités non abordées sur le site. L’attention de l’utilisateur sera également portée sur l’importance de la date de publication du contenu si elle est indiquée. La législation, la réglementation, la jurisprudence évoluent constamment et peuvent rendre obsolète un contenu très rapidement.

Ce site peut comporter des liens hypertextes conduisant à des sites tiers ou donnant accès à des fichiers téléchargeables. Le cabinet, soucieux du respect de la déontologie propre à la profession d’avocat aura à cœur de vérifier la pertinence de ces liens, le cabinet ne pourra néanmoins être tenu responsable au titre de contenus accessibles à partir de tels liens hypertextes.

grand prix du livre automobile et des mobilités